Mentions légales

Dernière mise à jour : 17 septembre 2026

1. Éditeur du site

Nom: Lies Aït-Tahar
Statut: Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
Adresse: Adresse de domiciliation communiquée dès l'immatriculation
SIRET: Immatriculation en cours
E-mail: contact@fastprocess.fr
TVA: TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts

2. Directeur de la publication

Lies Aït-Tahar, en qualité d'éditeur du site.

3. Hébergement

Société: Netlify, Inc.
Adresse: 101 2nd Street, San Francisco, CA 94105, États-Unis
Site: www.netlify.com

4. Conditions d'utilisation du site

L'accès au site est libre et gratuit. Le visiteur s'engage à l'utiliser de manière loyale, sans tenter d'en perturber le fonctionnement ni d'envoyer par le formulaire des contenus illicites ou des messages automatisés.

Les informations publiées sont données à titre indicatif. Elles ne constituent pas une offre contractuelle : seule une proposition écrite ou un devis signé engage l'éditeur, dans les conditions prévues par les conditions générales de vente.

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5. Propriété intellectuelle

Les contenus du site (textes, visuels, éléments graphiques, code, marque) appartiennent à Lies Aït-Tahar, sauf mention contraire. Toute reproduction ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite. La police de caractères Overpass est utilisée sous licence SIL Open Font License 1.1.

6. Données personnelles et cookies

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7. Responsabilité

L'éditeur veille à l'exactitude des informations publiées, sans pouvoir garantir l'absence d'erreur. Il ne saurait être tenu responsable d'une interruption du site ou d'un dommage résultant de son utilisation.

8. Droit applicable

Les présentes mentions sont soumises au droit français.